{"id":217,"date":"2017-12-13T09:18:13","date_gmt":"2017-12-13T09:18:13","guid":{"rendered":"https:\/\/sealines-wp.arkimedeacademy.it\/?p=217"},"modified":"2017-12-13T09:18:13","modified_gmt":"2017-12-13T09:18:13","slug":"conditions-generales-de-la-snav","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/condizioni-generali-snav\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales SNAV"},"content":{"rendered":"

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Voici les conditions g\u00e9n\u00e9rales de transport de la compagnie en question.<\/p>\n


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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h5>\n
Art. 1 G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h5>\n

- Le pr\u00e9sent contrat a pour objet le transport tel qu'il est r\u00e9gi par les articles 396 et suivants du Code de la navigation. L'indication du bateau qui effectuera le transport est purement indicative, la substitution par un autre bateau \u00e9tant possible. Le transporteur n'est pas responsable des dommages caus\u00e9s par le retard ou l'inex\u00e9cution ou l'ex\u00e9cution inexacte du transport si l'\u00e9v\u00e9nement r\u00e9sulte d'un cas fortuit, de force majeure, de conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et maritimes d\u00e9favorables, de gr\u00e8ves et de d\u00e9faillances techniques constituant des cas de force majeure ou d'autres causes qui ne lui sont pas imputables. En cas d'\u00e9v\u00e9nements susceptibles de compromettre la s\u00e9curit\u00e9 du navire et\/ou des passagers, le capitaine du navire a le droit de modifier l'itin\u00e9raire. Les tarifs et conditions annonc\u00e9s peuvent \u00eatre modifi\u00e9s jusqu'\u00e0 l'\u00e9mission du billet. Pour tout ce qui n'est pas pr\u00e9vu dans les pr\u00e9sentes conditions concernant le r\u00e9gime de responsabilit\u00e9 en mati\u00e8re de transport de passagers et de voitures, il est express\u00e9ment fait r\u00e9f\u00e9rence aux r\u00e8gles en vigueur du Code de la navigation. Jusqu'au d\u00e9barquement, les passagers sont responsables de leurs bagages et de leur contenu. Les temps de travers\u00e9e sont calcul\u00e9s sur la base de la distance entre les ports dans des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et maritimes favorables. La compagnie ne peut \u00eatre tenue responsable des retards dus aux op\u00e9rations portuaires.<\/span><\/p>\n

Art. 2 Ticket<\/h5>\n

- Le billet de passage est personnel, incessible et valable uniquement pour le transport qui y est sp\u00e9cifi\u00e9. Le passager est tenu de conserver le contrat\/billet afin de justifier son droit au voyage et de le pr\u00e9senter \u00e0 tout Officier du navire ou Officier de la Compagnie qui en ferait la demande. Tout passager trouv\u00e9 sans billet sera tenu de payer le double du prix du passage, sans pr\u00e9judice des dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/span><\/p>\n

Art. 3 Billets perdus ou vol\u00e9s<\/h5>\n

- En cas de vol, de perte ou d'\u00e9garement du billet, le passager est tenu d'en faire la d\u00e9claration \u00e0 la police et d'en informer rapidement la compagnie. Le passager doit remettre au bureau ou \u00e0 l'agence de la compagnie une copie de la d\u00e9claration faite \u00e0 l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente et payer le prix d'un nouveau billet. Si le billet perdu ou vol\u00e9 n'est pas utilis\u00e9 dans les six mois suivant la date de d\u00e9part indiqu\u00e9e sur celui-ci, la compagnie remboursera le prix initialement pay\u00e9 par le passager.<\/span><\/p>\n

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Art. 4 Pr\u00e9sentation \u00e0 l'embarquement<\/h5>\n

- En application des r\u00e8gles internationales de s\u00e9curit\u00e9 (Code ISPS), les op\u00e9rations d'enregistrement doivent \u00eatre effectu\u00e9es au moins deux heures avant l'heure de d\u00e9part au guichet de la SNAV. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, l'embarquement n'est pas garanti. Le passager doit s'assurer, avant le d\u00e9part, qu'il n'y a pas de changement par rapport \u00e0 l'heure de d\u00e9part indiqu\u00e9e sur le billet.<\/span><\/p>\n

Art. 5 Embarquement et d\u00e9barquement des v\u00e9hicules<\/h5>\n

- Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, il est interdit de transporter des v\u00e9hicules transportant des marchandises dangereuses ou nocives non autoris\u00e9es par la r\u00e9glementation en vigueur et des conteneurs contenant des produits inflammables. Les v\u00e9hicules fonctionnant au gaz liquide doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s lors de la r\u00e9servation et de l'embarquement. La longueur des v\u00e9hicules doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e dans son ensemble, y compris les barres de remorquage, d'attelage ou autres. Les camping-cars, caravanes, v\u00e9hicules tout-terrain ou tout autre v\u00e9hicule d'une hauteur sup\u00e9rieure \u00e0 1,80 m\u00e8tre du sol et\/ou d'une largeur sup\u00e9rieure \u00e0 1,85 m\u00e8tre doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9s au moment de la r\u00e9servation. Le non-respect de cette obligation peut entra\u00eener l'annulation de la r\u00e9servation. Les v\u00e9hicules sont embarqu\u00e9s dans l'ordre ordonn\u00e9 par le commandement \u00e0 bord. Les v\u00e9hicules sont embarqu\u00e9s, gar\u00e9s (frein \u00e0 main tir\u00e9, vitesse enclench\u00e9e, alarme et syst\u00e8mes \u00e9lectriques antivol d\u00e9sactiv\u00e9s, vitres ferm\u00e9es, serrures ouvertes et cl\u00e9 de contact accroch\u00e9e au tableau de bord) et d\u00e9barqu\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 du passager. La compagnie est responsable de la perte et des dommages caus\u00e9s au v\u00e9hicule accompagnant le passager dans les limites pr\u00e9vues aux articles 422 et 423 du code de la navigation.<\/span><\/p>\n

Art. 6 Bagages<\/h5>\n

- Le prix du passage comprend le prix du transport des bagages \u00e0 main du passager jusqu'\u00e0 une limite de 10 kg par passager. Le prix du passage ne comprend pas le prix des services de bagages. Les bagages ne peuvent contenir que des objets personnels du passager habituellement transport\u00e9s dans des valises, des sacs de voyage, des bo\u00eetes, des caisses et autres. Les \u00e9chantillons des voyageurs commerciaux sont admis comme bagages, sous r\u00e9serve de l'obligation pour les int\u00e9ress\u00e9s de se conformer aux exigences douani\u00e8res. Chaque passager peut emporter ses propres bagages dans la cabine ou au si\u00e8ge qui lui a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9. Pour les bagages d\u00e9passant la limite de 10 kg, les tarifs en vigueur seront appliqu\u00e9s. Si, en raison de leur taille, il n'est pas possible de les placer dans la cabine ou sur le si\u00e8ge assign\u00e9, le passager doit les d\u00e9poser dans le compartiment \u00e0 bagages du navire. Dans ce cas, la Compagnie remplira en deux exemplaires, dont l'un sera remis au passager, un bordereau indiquant le lieu et la date d'\u00e9mission, le lieu de d\u00e9part et le lieu de destination, le nom et le domicile du passager, le nombre et le poids des colis, la valeur d\u00e9clar\u00e9e, s'il y a lieu, et le prix du transport. Le passager peut d\u00e9poser gratuitement des objets de valeur, des valeurs ou de l'argent au bureau du commissaire pour autant qu'ils ne soient pas encombrants.<\/span><\/p>\n

Article 7 Assurance bagages<\/h5>\n

- La Compagnie est responsable de la perte et de l'endommagement des bagages dans les limites pr\u00e9vues par l'article 412 du Code de la Navigation. Toutefois, lors de la livraison des bagages \u00e0 bord des navires de la Compagnie, le passager a la possibilit\u00e9 d'indiquer la valeur des bagages, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Dans ce cas, la Compagnie peut demander un montant au passager en contrepartie d'une couverture d'assurance en faveur du passager.<\/span><\/p>\n

Art. 8 Rapports sur les passagers<\/h5>\n

- Si le passager r\u00e9v\u00e8le des manquements et\/ou des irr\u00e9gularit\u00e9s concernant le service rendu par la compagnie, il peut en informer le commandement du navire et la direction de la compagnie. Le passager a \u00e9galement le droit de consigner ses constatations dans le \u201cLivre d'\u00e9loges et de r\u00e9clamations\u201d disponible \u00e0 bord des unit\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Art. 9 Information des passagers<\/h5>\n

- Conform\u00e9ment au d\u00e9cret minist\u00e9riel du 13 octobre 1999 et \u00e0 la r\u00e9glementation relative \u00e0 l'application du code ISPS en mati\u00e8re de lutte contre le terrorisme, tous les passagers sont tenus de communiquer \u00e0 la compagnie, entre autres, leur nom, leur pr\u00e9nom, leur sexe, leur cat\u00e9gorie d'\u00e2ge (nourrisson, enfant, adulte) ou leur \u00e2ge ou ann\u00e9e de naissance, ainsi que, \u00e0 la demande du passager, des informations concernant leur besoin de soins particuliers et\/ou d'assistance dans les situations d'urgence.<\/span><\/p>\n

Art. 10 Documents valables pour les voyages \u00e0 l'\u00e9tranger<\/h5>\n

- Les passagers, y compris les mineurs, doivent \u00eatre munis d'un passeport ou d'un autre document valable pour voyager \u00e0 l'\u00e9tranger et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de visas et de certificats de vaccination.<\/span><\/p>\n

Art. 11 Animaux<\/h5>\n

- Sauf dispositions l\u00e9gales contraires, le transport d'animaux domestiques est autoris\u00e9 dans les espaces pr\u00e9vus \u00e0 cet effet \u00e0 bord, \u00e0 condition qu'ils soient munis d'un titre de transport et d'un carnet de vaccination en cours de validit\u00e9. La responsabilit\u00e9 de la garde des animaux de compagnie incombe au passager. Conform\u00e9ment \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 du minist\u00e8re de la sant\u00e9 du 27 ao\u00fbt 2004, les propri\u00e9taires de chiens sont tenus de les museler et de les tenir en laisse dans les lieux publics et les moyens de transport.<\/span><\/p>\n

Art. 12 Annulation, retard et interruption du voyage<\/h5>\n

- L'annulation, le d\u00e9part retard\u00e9 et l'interruption du voyage sont r\u00e9gis respectivement par les articles 403, 404 et 405 du code de la marine marchande. Les heures d'arriv\u00e9e, lorsqu'elles sont pr\u00e9vues, doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme indicatives et peuvent \u00eatre modifi\u00e9es en raison des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et maritimes, du trafic portuaire, des limitations impos\u00e9es par les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes ou d'autres entit\u00e9s non imputables \u00e0 la compagnie.<\/span><\/p>\n

Article 13 - Remboursements<\/h5>\n

- Le contrat, une fois conclu, ne peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 par les parties contractantes. Le Snav, par d\u00e9rogation \u00e0 l'article 400 du Code de la navigation, accorde toutefois aux passagers qui n'ont pas l'intention ou ne peuvent plus partir le droit d'obtenir le remboursement d'une partie du prix du passage. Le remboursement sera de 80% du prix du billet si la communication \u00e9crite du passager est re\u00e7ue au moins 48 heures avant la date de d\u00e9part et de 50% si la communication \u00e9crite est re\u00e7ue entre 48 heures et 4 heures avant le d\u00e9part. Les billets \u00e9mis avec des tarifs sp\u00e9ciaux ne sont pas remboursables. Les billets nominatifs ne sont pas transf\u00e9rables. Tous les billets sont valables exclusivement pour la date, l'itin\u00e9raire et l'heure indiqu\u00e9s sur le billet. Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, Snav accorde au passager le droit de modifier le nom du passager et la police d'assurance \u00e9ventuellement souscrite, ainsi que la date, l'itin\u00e9raire et\/ou l'heure, sous r\u00e9serve de v\u00e9rification de la disponibilit\u00e9 des places et du paiement par le passager d'un montant de 10,00 \u20ac. Si, \u00e0 la suite des modifications, il y a une diff\u00e9rence de prix entre le billet original et le billet de remplacement, le passager, selon le cas, a le droit d'obtenir ou l'obligation de payer cette diff\u00e9rence. Le billet original, avant la modification, doit \u00eatre remis \u00e0 l'agence\/au bureau de billetterie qui fournira le billet de remplacement.<\/span><\/p>\n

Article 14 - Tarifs sp\u00e9ciaux<\/h5>\n

- Tous les tarifs sp\u00e9ciaux et\/ou promotionnels sont disponibles dans la limite des places disponibles et sont propos\u00e9s automatiquement par les diff\u00e9rents syst\u00e8mes de r\u00e9servation. Sauf mention contraire, les tarifs sp\u00e9ciaux ne sont pas cumulables avec d'autres tarifs promotionnels. Application du Happy Price : L'application du tarif \u201cHappy Price\u201d varie en fonction de la date et de l'heure de d\u00e9part, du nombre de passagers, de l'h\u00e9bergement choisi et est soumise \u00e0 la disponibilit\u00e9 des places au moment de la r\u00e9servation.<\/span><\/p>\n

Art. 15 Surcharge carburant, taxes et redevances portuaires<\/h5>\n

- Les tarifs en vigueur sont nets de surcharges dues \u00e0 d'\u00e9ventuelles augmentations du co\u00fbt du carburant, des taxes et des redevances portuaires, dont les montants sont susceptibles d'\u00eatre modifi\u00e9s jusqu'\u00e0 l'\u00e9mission du billet. Les frais de vente suivants s'appliquent au prix du billet : Centre d'appel et guichets d'escale 4,00 euros Internet 1,50 euros Autres syst\u00e8mes 3,00 euros<\/span><\/p>\n

Art. 16 Informations sur la s\u00e9curit\u00e9 et co\u00fbts ISPS<\/h5>\n

- Conform\u00e9ment aux dispositions du code international ISPS sur la r\u00e9glementation antiterroriste, les passagers sont tenus de pr\u00e9senter leur billet de passage et leur document d'identit\u00e9 \u00e0 la demande d'un officier du navire. Ils sont \u00e9galement tenus de se soumettre \u00e0 l'inspection de leurs bagages si celle-ci leur est demand\u00e9e. Ces inspections peuvent \u00e9galement \u00eatre effectu\u00e9es par les installations portuaires. Veuillez noter que pendant que les navires sont au port, il est interdit de s'approcher \u00e0 moins de 50 m\u00e8tres du navire et de ses amarres. Par ailleurs, la Compagnie vous informe que les autorit\u00e9s portuaires peuvent exiger des demandes suppl\u00e9mentaires et le paiement de frais additionnels non encore quantifi\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Art. 17 Prescription<\/h5>\n

- Les cr\u00e9ances r\u00e9sultant du contrat de transport de personnes, de bagages et de v\u00e9hicules se prescrivent par l'\u00e9coulement des d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 418 et 438 du code de la navigation.<\/span><\/p>\n

Art. 18 Droit applicable et juridiction<\/h5>\n

- Le pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi et interpr\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la loi italienne. Le tribunal comp\u00e9tent en cas de litige est celui du lieu o\u00f9 la compagnie a son si\u00e8ge social. Toutefois, dans le cas d'un passager r\u00e9sidant en Italie et ayant la qualit\u00e9 de consommateur au sens de la loi italienne en vigueur, le tribunal du domicile ou de la r\u00e9sidence de ce dernier sera comp\u00e9tent.<\/span><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Di seguito si riportano le condizioni generali di trasporto della compagnia in oggetto. CONDIZIONI GENERALI Art. 1 Generalit\u00e0 \u2013 Il presente contratto ha ad oggetto il trasporto cos\u00ec come disciplinato dagli articoli 396 e seguenti del codice della navigazione. L\u2019indicazione della nave che eseguir\u00e0 il trasporto \u00e8 meramente indicativa essendo possibile la sostituzione con altra […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"wds_primary_category":0,"footnotes":""},"categories":[14],"tags":[],"class_list":["post-217","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-condizioni"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/217","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=217"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/217\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=217"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=217"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sealines.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=217"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}